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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
HAMON, Jean-Marc
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
1
MARENDET, François
1
PICHON, Antoine
1
PIETRI, Jean-Marcel
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
1
ECONOMIE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
TOURISME - LOISIRS
1
Domaine
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
LITTORAL
1
MER
1
STATIONNEMENT
1
Mot clé
navigation de plaisance
2
Année rapport
2017
2
Année mise en ligne
2018
1
2017
1
Résultats de recherche : - Lieu: St-Martin-971 - Année du rapport: 2017, Mot clé: navigation de plaisance
Critères :
Lieu: St-Martin-971
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Mission d'accompagnement du développement de l'économie maritime à Saint-Pierre-et-Miquelon
PICHON, Antoine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010872-01
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Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010376-01
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